Déposée le 24 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX domicilié(e) Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 320 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique - France.
La marque ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL-REX (Sarl) - Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS - France - SIREN 706320405
S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Articles pour reliure; articles de bureau et de papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Meubles à vocation de support informatique.Meubles d'appoint à l'exception des appareils
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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